Le point de départ.
Le contribuable a saisi le tribunal administratif. Le service produit un mémoire en défense qui conteste la valeur probante d'une pièce et invoque une décision du Conseil d'État. Il faut répondre à chaque argument sans perdre le fil de la requête.
Ce que vous confiez.
Le mémoire en défense, votre requête et les pièces du litige, avec les points sur lesquels vous voulez insister.
Ce que l'agent rédige.
Il identifie chaque argument adverse, le rapproche de vos moyens, recherche les réponses dans les sources et rédige la réplique. Il cherche en particulier les décisions où l'administration a soutenu le même argument, et a perdu. Lorsqu'un point appelle une preuve complémentaire, il le rend visible.
Ce que la note critique révèle.
Les réponses qui résistent, celles qui restent exposées, et les décisions que le service pourrait encore invoquer dans un nouveau mémoire.
Ce que vous gardez en main.
Ce que vous maintenez, ce que vous complétez, ce que vous abandonnez.
Le débat continue. Votre réplique aussi.
Rédiger ma réplique avec LexTax
Scénario fictif, à titre d'illustration.